Last updated: 2026-02-01
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site ‘les-courses-des-casemates.fr’, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.
2. Responsabilités et Conduite de l’Utilisateur
Vous vous engagez à utiliser le site ‘les-courses-des-casemates.fr’ uniquement à des fins légales et de manière à ne pas enfreindre les droits d’autrui. Vous vous interdisez de :
- Publier des contenus illégaux ou nuisibles.
- Utiliser le site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver ou altérer le site.
- Interférer avec la sécurité ou l’intégrité du site.
3. Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site ‘les-courses-des-casemates.fr’, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, et images, sont la propriété de ‘les-courses-des-casemates.fr’ ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier ces contenus sans autorisation écrite préalable.
4. Décharges et Limitations de Responsabilité
Le site ‘les-courses-des-casemates.fr’ est fourni “tel quel” et “selon la disponibilité”. Nous ne garantissons pas que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs. Dans la mesure maximale permise par la loi, ‘les-courses-des-casemates.fr’ ne pourra être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.
5. Liens et Services Tiers
Le site ‘les-courses-des-casemates.fr’ peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et n’approuvons pas nécessairement les opinions qui y sont exprimées. L’utilisation de ces sites est à vos propres risques.
6. Résiliation de l’Accès
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site ‘les-courses-des-casemates.fr’ à tout moment, sans préavis, pour toute violation des présentes Conditions.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où ‘les-courses-des-casemates.fr’ est établi. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de ce pays.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site ‘les-courses-des-casemates.fr’. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.
9. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].